Arborescence
Oui, si vous respectez 4 conditions.
- le renouvellement doit être fait « par écrit ».
L'écrit peut être :- un nouveau bail ;
- une clause de renouvellement dans le bail initial. On parle de renouvellement tacite. Il ne faut alors pas signer un nouveau contrat ;
- un avenant au bail.
Attention, au moment où est fait l'avenant au bail.
- Les conditions du bail doivent rester identiques.
Par exemple : le loyer, les charges, le lieu, etc.
Sauf la durée qui peut être différente.
Le bail peut donc être renouvelé pour une durée différente. Par exemple, un premier contrat de 1 an et un deuxième de 2 ans.
- La durée totale des baux renouvelés ne peut pas dépasser 3 ans.
- Le bail peut être renouvelé 1 fois maximum.
Pour plus d'informations, voyez Mon bail est-il de courte durée ? (Bruxelles)
Si l’une de ces conditions n’est pas remplie, le bail :
- prend fin à la fin prévue (bail inférieur ou égal à 6 mois) ;
ou - devient un bail de 9 ans (bail de plus de 6 mois).
Pour plus d’informations vous pouvez consulter :
Le contenu ci-dessus est réservé aux abonnés de Droits Quotidiens.
Pour le visualiser :