Cela dépend.

Selon l'hébergement prévu dans le jugement (ou l'accord homologué) et les dates du voyage, l'accord écrit de l'autre parent pour partir seul à l'étranger avec les enfants est, ou non, obligatoire.

Il est recommandé de prévoir une autorisation écrite en cas de voyage à l’étranger, surtout si vous devez prendre l'avion

Vous pouvez obtenir un formulaire type "autorisation de quitter le territoire" auprès de votre commune.

Il faut distinguer 2 situations. 

Pendant votre période d'hébergement

Si un jugement, une convention ou un accord homologué organise l’hébergement de votre enfant, vous pouvez organiser librement vos vacances pendant votre période d’hébergement.

Vous n’avez pas besoin de l’accord de l’autre parent sur la destination ou le type de vacances.

Si l’autre parent estime que vos vacances sont contraires à l’intérêt de l’enfant et qu’aucun dialogue n’est possible, il peut demander au juge de la famille de les annuler. Il peut agir en urgence si le départ est imminent.

Le juge tient compte de l’intérêt de l’enfant et décide si vous pouvez ou non faire le voyage prévu.

Il tient compte de :

  • la dangerosité du pays ;
  • du risque de maladie ;
  • de l’éloignement ;
  • de la durée du trajet ;
  • etc.

En dehors de votre période d'hébergement

Si vos vacances dépassent votre période d’hébergement, l'autre parent doit donner son accord.

Si l'autre parent ne donne pas son accord, vous pouvez aller devant le juge de la famille pour lui demander l’autorisation de partir sans son accord.

Vous devrez expliquer pourquoi votre projet de vacances ne peut pas s’effectuer sur votre période d’hébergement.

Pour plus d’informations vous pouvez consulter :

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